Conseil municipal de Lempdes

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Conseil municipal

10 octobre 2025 . 19h00 - 21h00
conseil municipal lempdes

Le conseil municipal se déroulera vendredi 10 octobre à 19h à l’Agora

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2025

Il – Compte-rendu des délégations du Maire

Ill – Général

    1. Fixation des dérogations pour l’ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche année 2026
    2. Dépôt d’archives communales aux archives départementales du Puy-de-Dôme Annexes1, 2 et 3
    1. Indemnisation d’un préjudice matériel dans le cadre de la manifestation Lempd’Arts Annexe 4
  1. Finances
    1. Concessions du cimetière : fixation des tarifs
    2. Droits de place : fixation des tarifs
  2. – Ressources Humaines
    1. Adhésion à la mission relative à l’assistance retraite exercée par le centre de gestion de la fonction publique du Puy-de-Dôme Annexe 5
    1. Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs Annexe 6
    1. Adhésion-à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion du Puy-de-Dôme et fixation du taux de participation Annexe 7
  3. Foncier : urbanisme
    1. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal en vue de la réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrières : terrain de Tennis — rue du Marais Annexe 8
    1. Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF) — réglementation des boisements : désignation et nomination des propriétaires
    2. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables Annexe 9
    1. Autorisation de signature pour une promesse unilatérale d’achat consentie avec la SAFER pour la parcelle ZK 57 lieudit les Debas Sud

VII – Travaux

  1. Adhésion au groupement de commande relatif à un accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien de voirie de l’espace public et travaux divers coordonné par Clermont Auvergne Métropole
  2. Marché global de performance énergétique sur les installations thermiques de la ville de Lempdes et du CCAS – Autorisation de signer le marché conformément au rapport de la Commission d’appel d’offres
    1. Enfance — jeunesse — sécurité routière
      1. Autorisation de signer la convention de participation d’intervenants extérieurs (agents de la police municipale) dans le cadre de l’éducation à la sécurité routière à l’école primaire Annexe10
    1. Culture — vie associative — manifestations
      1. Facturation des badges Salto en cas de perte ou de vol mis à disposition aux associations
    2. Questions diverses

 

Conseil municipal

Détails

Date :
10 octobre 2025
Heure :
19h00 - 21h00
Site :
https://ville-lempdes.fr/deliberations-et-decisions-des-conseils-municipaux/

Lieu

agora

Organisateur

Mairie de Lempdes
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